Formation Audit réglementaire

OBJECTIFS


  • Contribuer à mettre en oeuvre dans l’entreprise une dynamique d’amélioration continue de la sécurité,

  • Etre conforme vis-à-vis des exigences réglementaires essentielles,

  • Effectuer un état de l’existant de la situation de l’établissement en matière de sécurité des personnes par rapport aux obligations réglementaires : la revue initiale.

  • Décliner un plan directeur issu de la revue initiale.

 

MÉTHODOLOGIE PROPOSÉE


1 – Diagnostic initial

INITIALISATION :

But : Connaissance du métier de l’entreprise, de ses enjeux et de ses résultats sécurité

  • Reformulation conjointe de l’objectif de notre mission et des attentes,
  • Découverte de la société : enjeux, orientations, effectifs, activités et modes d’organisation, situation administrative et organisation qualité-sécurité,
  • Désignation des interlocuteurs privilégiés,
  • Visite générale du site,
  • Planification de la mission en particulier visites et entretiens collectifs et individuels,
  • Entretien au niveau de la direction générale et technique,
  • Connaissance des règles de procédures d’accueil en tant qu’intervenant extérieur (consignes, plan de prévention).

Certains documents devront être mis à disposition de notre Consultant afin de constituer un premier support d’analyse. La liste ci-après est donnée à titre indicatif :

  • Les plans d’ensemble de l’établissement,
  • L’organigramme simplifié des services faisant apparaître les responsabilités en matière de sécurité,
  • Les dossiers disponibles relatifs à la description des activités et procédés,
  • Le Document Unique d’évaluation des risques (Décret du 5 novembre 2001),
  • Le recueil des procédures et consignes de sécurité,
  • Les registres de contrôle technique réglementaire,
  • Les plans de mise en conformité (machines, levage…),
  • Les résultats en matière d’accidentologie et maladies professionnelles et les dysfonctionnements marquants,
  • L’organisation mise en oeuvre vis-à-vis des secours.

ANALYSE DE L’EXISTANT

But : Observer et analyser les conditions réelles de travail exposant à des risques professionnels ou à des contraintes.

L’intervention s’appuie sur la définition usuelle du diagnostic (Description et analyse de l’état d’un organisme, d’un de ses secteurs, d’une de ses activités, en matière de sécurité, et à son bénéfice, en vue d’identifier ses points forts et ses insuffisances, de proposer des actions d’améliorations, en tenant compte de son contexte technique, économique et humain et s’inscrivant dans la cohérence du management de l’entreprise), sur une vision macroscopique de l’établissement (management de la sécurité, communication, politique prévention…) et sur une vision microscopique (contrôles techniques réglementaires de matériels ou installations, conformité au code du travail…)

  • Visites détaillées de différents secteurs de l’entreprise,
  • Compréhension des activités et processus de travail, flux de production, installations annexes : stockage, locaux techniques ; fluides et énergies, transport routier,
  • Observation des activités de travail,
  • Identification et analyse des risques prédominants et des mesures de sécurité retenues,
  • Entretiens ciblés avec la maîtrise (individuels et collectifs) et/ou opérateurs suivant possibilités internes.

MÉTHODOLOGIE PROPOSÉE


Parmi les principaux thèmes abordés :

  • Situation administrative
  • Organisation générale de la sécurité
  • Communication interne sécurité
  • Respect des principes généraux de prévention
  • Risques pour le personnel : circulation, routier, manutention – levage, machines dangereuses, incendie – explosion, chimique….
  • Ambiance et conditions de travail
  • Comportement individuel et collectif…

Il s’appuiera en outre sur le plan d’actions issu de l’évaluation des risques déjà réalisé et, le cas échéant, du programme annuel de prévention des risques professionnels.

 

MÉTHODE


  • Le Diagnostic permet de mesurer la performance de l’entreprise en matière de management de la prévention et de la sécurité. Un certain nombre d’objectifs opérationnels sont déclinés :
  • Mesurer l’état sécuritaire de l’établissement
  • Identifier l’engagement des acteurs de l’entreprise
  • Recenser les points forts et à améliorer

Le référentiel utilisé est constitué d’une base méthodologique (du type OHSAS 18000) et il est structuré pour aborder le management de la sécurité sous les aspects « organisationnels », « techniques » et « humain.

 

RAPPORT DE DIAGNOSTIC


  • Elaboration du rapport de diagnostic,

  • Présentation sur site du projet de rapport en réunion,

2. Décider la politique santé et sécurité pluriannuelle

 

APPORT ET CONSEIL


  • Détermination d’une politique SST,
  • Détermination des axes de progrès et des fondamentaux à retenir
  • Détermination des objectifs quantitatifs et qualitatifs, en tenant compte de leur faisabilité, de leur mesurabilité et de leur pertinence
  • Détermination des priorités annuelles.
  • Accompagnement pour la rédaction et la validation des plans d’actions
  • Accompagnement pour la rédaction et la validation de la documentation nécessaire (charte, fondamentaux, communication interne…)

Cette étape doit obligatoirement être réalisée en relation avec l’employeur et le comité de direction, à travers une/des réunion(s) de travail et d’échange. La direction devra montrer son implication et sa détermination.

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